F3SCT auprès du CSASD 78

F3SCT : Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

CSASD 78 : Comité Social d'Administration Spécial Départemental des Yvelines

Elle participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.

Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT auprès du CSASD, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.

Les missions de la F3SCT

Circulaire - Mise en place de la F3SCT et bilan du CHSCT

Circulaire académique : Modalités de mise en place des registres de santé et de sécurité au travail (RSST) et registres spéciaux de signalement d’un danger grave et imminent (RSSDGI)

Document de présentation intégral

Arrêté de composition

Programme annuel de prévention

Comment saisir la F3SCT ?

Si vous êtes affecté dans une école. Une actualisation de ce document est en cours.

Si vous êtes affecté dans un EPLE. Une actualisation de ce document est en cours.

Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO. Une actualisation de ce document est en cours.

Les acteurs de prévention

Document de présentation

Les registres de sécurité

Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST) :

Si vous êtes affecté en école ou en EPLE.

Vous trouverez dans les circulaires ci-dessous les modalités d’utilisation de ce registre ainsi que des modèles de registre et d'affichettes.

Circulaire premier degré pour le registre de santé et sécurité au travail (RSST).

Circulaire second degré pour le registre de santé et sécurité au travail.

Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO.

Modèle de registre.

Modèle d'affichette.

Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (RGDI) :

Si vous êtes affecté en école ou en EPLE.

Vous trouverez dans les circulaires ci-dessous les modalités d’utilisation de ce registre ainsi que des modèles de registre et d'affichettes.

Circulaire premier degré pour le registre de signalement d'un danger grave et imminent.

Circulaire second degré pour le registre de signalement d'un danger grave et imminent.

Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO.

Modèle de registre.

Modèle d'affichette.

Fiches d'aide

Les publications de l'observatoire national de la sécurité

L'ensemble de ces fiches ont vocation à aider les personnels de l’Éducation nationale en fonction dans les écoles, collèges, lycées et services administratifs, à mieux appréhender ces questions et leurs conséquences sur le cadre de vie professionnel.

Gestion d’un épisode neigeux

Affiche relative à des conseils aux personnels en cas d'épisode neigeux

Fiche pratique n°3 - Gestion d'un épisode neigeux

Note du DASEN - Diffusion d'informations sur la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 sept 2019

Présentation de la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 Oct 2019

Risques électriques

Fiche pratique n°6 - Conseils pour la gestion du risque électrique

Affiche risques électriques

Gestion des laboratoires

Fiche pratique n°8 - Conseils face aux risques chimiques et pour la gestion des laboratoires de sciences.

Risques psychosociaux

Fiche pratique n°9 - Conseils et procédures en cas d'incivilités et violences au travail

Information sur les chenilles processionnaires urticantes

Dans la cour d'école ou en sortie scolaire, vous pouvez être en contact avec des chenilles processionnaires urticantes dont les poils sont susceptibles d'entraîner des réactions allergiques chez les personnes. Information chenilles processionnaires

Le droit de retrait en cas de danger grave et imminent

La note juridique - Le droit de retrait en cas de danger grave et imminent

Les relevés de conclusions du F3SCT et archives du CHSCTSD

Relevé de conclusion du 07 décembre 2023

Relevé de conclusion F3SCT 26 janvier 2023

Relevé de conclusion du 29 juin 2023

Relevé de conclusion du 02 juin 2023

Archive octobre 2017-novembre 2020

Archive décembre 2012-juin 2017

L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.

Vous pouvez par ailleurs consulter le site « climat scolaire ».