F3SCT auprès du CSASD 78
F3SCT : Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
CSASD 78 : Comité Social d'Administration Spécial Départemental des Yvelines
Elle participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT auprès du CSASD, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.
Les missions de la F3SCT
Circulaire - Mise en place de la F3SCT et bilan du CHSCT
Circulaire académique : Modalités de mise en place des registres de santé et de sécurité au travail (RSST) et registres spéciaux de signalement d’un danger grave et imminent (RSSDGI)
Document de présentation intégral
Programme annuel de prévention
Comment saisir la F3SCT ?
Si vous êtes affecté dans une école. Une actualisation de ce document est en cours.
Si vous êtes affecté dans un EPLE. Une actualisation de ce document est en cours.
Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO. Une actualisation de ce document est en cours.
Les acteurs de prévention
Les registres de sécurité
Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST) :
- Si vous êtes affecté en école ou en EPLE.
Vous trouverez dans les circulaires ci-dessous les modalités d’utilisation de ce registre ainsi que des modèles de registre et d'affichettes.
Circulaire premier degré pour le registre de santé et sécurité au travail (RSST).
Circulaire second degré pour le registre de santé et sécurité au travail.
- Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO.
Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (RGDI) :
- Si vous êtes affecté en école ou en EPLE.
Vous trouverez dans les circulaires ci-dessous les modalités d’utilisation de ce registre ainsi que des modèles de registre et d'affichettes.
Circulaire premier degré pour le registre de signalement d'un danger grave et imminent.
Circulaire second degré pour le registre de signalement d'un danger grave et imminent.
- Si vous êtes affecté à la DSDEN des Yvelines, en circonscription, en CMS ou en CIO.
Fiches d'aide
Les publications de l'observatoire national de la sécurité
L'ensemble de ces fiches ont vocation à aider les personnels de l’Éducation nationale en fonction dans les écoles, collèges, lycées et services administratifs, à mieux appréhender ces questions et leurs conséquences sur le cadre de vie professionnel.
Travaux dans les établissements scolaires
Fiche pratique n°1 - Communication autour des travaux dans les établissements scolaires
Gestion d’un épisode caniculaire
Fiche pratique n°2 - Compréhension et gestion d’un épisode caniculaire
Gestion d’un épisode neigeux
Fiche pratique n°3 - Gestion d'un épisode neigeux
Affiche relative à des conseils aux personnels en cas d'épisode neigeux
Note du DASEN - Diffusion d'informations sur la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 sept 2019
Présentation de la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 Oct 2019
Conseils de prévention face à des comportements perturbateurs d'élèves
Fiche pratique n°4 - Comportement perturbateur élève
Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Fiche pratique n°5 - Conseils pour prévenir les troubles musculo-squelettiques (TMS)
Risques électriques
Fiche pratique n°6 - Conseils pour la gestion du risque électrique
Sécurité, santé, hygiène
La sécurité au quotidien - Registres et outils réglementaires (premier degré)
La sécurité au quotidien - Registres et outils réglementaires (second degré)
L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les écoles
L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les établissements du second degré
Risque incendie et sécurité bâtiment
Fiche pratique n°7 - Conseils et bonnes pratiques en cas d'évacuation incendie
Télécharger la publication "Les exercices d'évacuation incendie"
Affiche "Exercices de sécurité règlementaires"
Livret "la fumée tue plus que les flammes"
Fiche évacuation incendie à destination de tous les personnels des établissements d'enseignement
Service de sécurité incendie second degré
La surveillance incendie à l’école.
La fiche mémo évacuation incendie
Le marque-page "Il y a le feu dans mon école".
La sécurité incendie dans les internats.
Gestion des laboratoires
Risques psychosociaux
Fiche pratique n°9 - Conseils et procédures en cas d'incivilités et violences au travail
Fiche pratique n°10 - Stress chronique au travail conseils et ressources
Accessibilité
Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement
Information sur les chenilles processionnaires urticantes
Dans la cour d'école ou en sortie scolaire, vous pouvez être en contact avec des chenilles processionnaires urticantes dont les poils sont susceptibles d'entraîner des réactions allergiques chez les personnes. Information chenilles processionnaires
Le droit de retrait en cas de danger grave et imminent
La note juridique - Le droit de retrait en cas de danger grave et imminent
Les relevés de conclusions du F3SCT et archives du CHSCTSD
Relevé de conclusion du 07 décembre 2023
Relevé de conclusion F3SCT 26 janvier 2023
Relevé de conclusion du 29 juin 2023
Relevé de conclusion du 02 juin 2023
Archive octobre 2017-novembre 2020
Archive décembre 2012-juin 2017
L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.
Vous pouvez par ailleurs consulter le site « climat scolaire ».
Avis émis par la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT)
Archives CHSCTSD 2020-2022
Avis émis par le CHSCTSD - 23 juin 2022
Avis émis par le CHSCTSD - 18 novembre 2021
Avis et réponses de l'administration émis par le CHSCTSD - 17 juin 2021
Avis et réponses de l'administration émis par le CHSCTSD - 18 mars 2021
Avis et réponses de l'administration émis par le CHSCTSD - 19 novembre 2020
Avis émis par le CHSCTSD - 24 septembre 2020
Avis émis par le CHSCTSD et réponses de l'administration - 21 avril 2020
mis à jour le 22/04/2024