Règlement départemental et fiches ressources
Le règlement intérieur de l'école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative.
Fiches ressources mises à disposition des écoles
- Référentiel métier des directeurs d'école (fiche 1)
- Fonctionnement d'un conseil d'école (fiche 2)
- Présentation de la Charte maternelle - Enfants de moins de trois ans et première rentrée à l'école (fiche 3)
- Charte maternelle - Conditions particulières et adaptées à la scolarisation des enfants de deux ans évoluant dans un environnement social défavorisé (fiche 3 bis)
- Organisation des soins et urgence et pharmacie des écoles (fiche 4)
- Fiche d'urgence à l'attention des parents (fiche 5)
- Charte type de l'utilisation des systèmes d'information en milieu scolaire par les élèves (fiche 6)
- Charte type de l'utilisation des systèmes d'information en milieu scolaire parles adultes (fiche 6 bis)
- Fonctionnement du CHSCTSD (fiche 7)
- PPMS (fiche 8)
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques. (Document national)
Règlements départementaux dans l'académie
Yvelines (2022)
Essonne (2019)
Hauts-de-Seine (2022)
mis à jour le 22/06/2022
