DSDEN 91 : Documents obligatoires et rôle de la formation spécialisée en matière de santé et sécurité au travail dans les écoles

Description

Premier degré

Rappel des points suivants concernant les registres obligatoires dans les écoles :

- modèles de registres : RSST, RSSDGI

- déploiement du DUERP

- rôle de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Date de parution 14/11/2023
Référence 2023-DSDEN91-85
Thème(s)
  • Établissement
  • Personnel > Hygiène et sécurité
  • Établissement > Hygiène et sécurité
  • Personnel
Mot(s)-clé(s) Santé, sécurité et conditions de travail ; registres obligatoires ; RSST ; RSSDGI ; DUERP
Émetteur
  • DSDEN91
Destinataire(s)
  • CIRCONSCRIPTIONS > CIRCONSCRIPTIONS 91
  • DSDEN > DSDEN 91
  • ÉCOLES > ECOLES 91
Circulaire jointe 1D circulaire registres duerp f3sct 2023-2024 - 1,14 Mo
Annexe(s)
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